Liste des procès verbaux
Procès-Verbal Comité Syndical du 16/12/2022
Publié le : 14/03/2023
Procès-verbal du Comité du 15 décembre 2023
Publié le : 12/03/2024
PV Comité du 1er mars 2024
Publié le : 08/04/2024
Convention avec la Chambre d'Agriculture de l'Isère pour l'animation du programme captage prioritaire de Sermérieu
Publié le : 09/04/2024
Procés-verbal du Comité du 13 juin 2023
Publié le : 10/11/2023
PV Comité du 6 octobre 2023
Publié le : 08/02/2024
Procès-Verbal Comité Syndical du 31/03/2023
Publié le : 19/06/2023
Procès-Verbal Comité Syndical du 10/03/2023
Publié le : 07/04/2023
Liste des délibérations
Délibération des tarifs de l'eau potable à compter du 01/01/2023
Publié le : 20/12/2022
2024_01_01 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
Publié le : 04/03/2024
2024_01_03 AUTORISATION DE MANDATER LES DEPENSES d'NVESTISSEMENT
Publié le : 04/03/2024
2024_01_05 CONVENTION AVEC LA CAPI POUR DES TRAVAUX COORDONNES CHEMIN DE RECALAINE A MONTCEAU
Publié le : 04/03/2024
2024_01_06 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2EME CLASSE
Publié le : 04/03/2024
2024_01_07 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Publié le : 04/03/2024
2024_01_02 TARIF DU CONTROLE PERIODIQUE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Publié le : 04/03/2024
2024_01_04 Demande de subvention départementale pour la rénovation et le réaménagement des locaux
Publié le : 04/04/2024
Délibération des tarifs de l'assainissement collectif à compter du 01/01/2023
Publié le : 20/12/2022
Approbation du compte de gestion eau 2023
Publié le : 09/04/2024
Affectation des résultats du budget eau 2023
Publié le : 09/04/2024
Approbation du compte de gestion assainissement 2023
Publié le : 09/04/2024
Affectation des résultats du budget assainissement 2023
Publié le : 09/04/2024
Programme de travaux eau potable 2024
Publié le : 09/04/2024
Programme de travaux assainissement 2024
Publié le : 09/04/2024
Délibération relative à l'instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Publié le : 09/04/2024
Protection sociale complémentaire prévoyance - mandat au CDG 38
Publié le : 09/04/2024
Délibération des tarifs de l'assainissement non collectif à compter du 01/01/2023
Publié le : 20/12/2022
BUDGET PRIMITIF 2024 EAU
Publié le : 11/04/2024
BUDGET PRIMITIF 2024 ASSAINISSEMENT
Publié le : 11/04/2024
Délibération d'approbation du compte administratif eau 2023
Publié le : 12/04/2024
Compte administratif eau 2023
Publié le : 12/04/2024
Délibération d'approbation du compte administratif assainissement 2023
Publié le : 12/04/2024
Délibération d'approbation du compte administratif assainissement 2023
Publié le : 12/04/2024
Compte administratif assainissement 2023
Publié le : 12/04/2024
Délibération des tarifs des travaux de branchements eau et assainissement
Publié le : 30/12/2022
Décision modificative N°3 du budget eau
Publié le : 06/01/2023
Décision modificative N°1 budget assainissement
Publié le : 13/01/2023
Délibération relative à l'élection d'un nouveau membre du Bureau
Publié le : 20/12/2022
Délibération de validation définitive du transfert de l'actif de l'ex SIE du Lac de Moras relatif à Veyssilieu à la commune de Veyssilieu
Publié le : 13/01/2023
Délibération pour l'approbation du plan d'actions 2023 pour la réduction des pertes en eau
Publié le : 20/12/2022
Délibération pour le reversement à la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné de la redevance assainissement pour les communes de La Chapelle de l
Publié le : 19/12/2022
Délibération pour l'enregistrement de produits irrécouvrables
Publié le : 22/12/2022
Délibération pour l'annulation de factures
Publié le : 22/12/2022
Délibération pour l'approbation d'une convention de fourniture d'eau pour la ZAC de Chatanay
Publié le : 22/12/2022
Délibération pour l'approbation d'une convention de fourniture d'eau pour St Clair de la Tour
Publié le : 22/12/2022
Délibération pour l'approbation d'une convention de fourniture d'eau pour le hameau de Chanas à ST SAVIN
Publié le : 22/12/2022
Délibération relative à l'approbation d'une convention de traitement des eaux usées d'une blanchisserie
Publié le : 02/02/2023
Convention avec la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné pour la vente d'eau en gros pour l'alimentation du quartier de la croix de Fer à Cessie
Publié le : 19/12/2023
Délibération pour la convention de répartition financière des travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement de l'allée des Violettes avec la
Publié le : 19/12/2022
Délibération pour la création d'un poste de rédacteur territorial
Publié le : 20/12/2022
Produits irrécouvrables
Publié le : 19/12/2023
Délibération pour l'approbation du réglement des astreintes
Publié le : 21/12/2022
Création de deux postes d'adjoints techniques territoriaux
Publié le : 19/12/2023
Convention d'objectifs avec l'Amicale du Personnel du SEPECC
Publié le : 19/12/2023
Délibération bordereau des prix de travaux de branchements à compter du 01/01/2024
Publié le : 21/12/2023
VIREMENT DE CREDIT BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
Publié le : 26/01/2024
Achat de parcelles de terrains pour la protection du captage de Sermérieu
Publié le : 19/12/2023
Reversement des redevances assainissement des communes de La Chapelle de la Tour, St Jean de Soudain et La Tour du Pin à la CC des Vals du Dauphiné
Publié le : 19/12/2023
Renouvellement de la mutualisation de l'animation des captages prioritaires
Publié le : 19/12/2023
Achat de terrains pour la protection du captage de Soleymieu
Publié le : 19/12/2023
Approbation du plan d'action 2024 pour la réduction des pertes en eau
Publié le : 19/12/2023
Approbation des schémas directeurs d'assainissement des communes de St Chef, Salagnon, Soleymieu et des communes de St Marcel Bel Accueil, Vénérieu et
Publié le : 19/12/2023
Décision modificative N°4 Budget assainissement
Publié le : 18/12/2023
Délibération tarifs de l'eau potable à compter du 01/01/2024
Publié le : 19/12/2023
Délibération tarifs de l'assainissement collectif et non collectif à compter du 01/01/2024
Publié le : 19/12/2023
Décision modificative N°3 Budget eau
Publié le : 18/12/2023
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au SEPECC pour les travaux d'interconnexion entre le Syndicat des Eaux des Abrets et le SEPECC
Publié le : 18/12/2023
REGLEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 27/10/2023
DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE ELUS ET ADHESION A LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L'ISERE
Publié le : 26/10/2023
CONTRAT D'APPRENTISSAGE CAP MONTEUR EN INSTALLATIONS SANITAIRES
Publié le : 26/10/2023
ACHAT DE PARCELLES DE TERRAIN POUR L'AGRANDISSEMENT DU RESERVOIR DU SUPPEY A VEZERONCE-CURTIN ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION PRECEDENTE
Publié le : 26/10/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Publié le : 27/10/2023
DELIBERATION POUR LES RESSOURCES STRATEGIQUES
Publié le : 26/10/2023
DELIBERATION FIXANT LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS D'OCCASION
Publié le : 26/10/2023
DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION D'AVANCEMENT DE GRADE
Publié le : 26/10/2023
CONVENTION D'ADHESION A L'ASSISTANCE DU CDG 38 SUR LES DOSSIERS RETRAITE DES AGENTS RELEVANT DE LA CNRACL
Publié le : 26/10/2023
DELIBERATION AUTORISANT LE SEPECC A FAIRE APPEL AU SERVICE EMPLOI DU CENTRE DE GESTION
Publié le : 26/10/2023
PRODUITS IRRECOUVRABLES 2023
Publié le : 26/10/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Publié le : 26/10/2023
REGLEMENT DU SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 26/10/2023
REGLEMENT DU SERVICE EAU POTABLE A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 26/10/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE EAU POTABLE A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 26/10/2023
Présentation des Rapports annuels 2022
Publié le : 20/10/2023
Création d'un poste dans le cadre du dispositif emploi compétences
Publié le : 18/10/2023
REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL - ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT
Publié le : 19/09/2023
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT
Publié le : 19/09/2023
Décision relative à un contrat de prêt - Budget investissement assainissement n°2023 08 01
Publié le : 04/09/2023
Règlement intérieur du Syndicat
Publié le : 14/08/2023
Délibération d'approbation du règlement intérieur du Syndicat
Publié le : 14/08/2023
Arrêté Virement de crédit N° 2024_01_02 BUDGET EAU 2023
Publié le : 29/01/2024
Délibération pour l'accueil d'un apprenti secrétaire assistant
Publié le : 23/06/2023
Délibération cadre relative au RIFSEEP mise à jour 2023
Publié le : 23/06/2023
Délibération approbation du règlement d'assainissement collectif
Publié le : 23/06/2023
Participation des communes au titre des eaux pluviales pour 2022
Publié le : 23/06/2023
Délibération pour la modification du programme de travaux assainissement 2023
Publié le : 23/06/2023
Délibération pour la modification du programme de travaux eau potable 2023
Publié le : 23/06/2023
Décision modificative n°1 BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
Publié le : 22/06/2023
Décision modificative N°3 budget assainissement 2023
Publié le : 20/06/2023
Décision modificative n°2 BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
Publié le : 20/06/2023
Création d'un poste d'adjoint technique territorial au 01/07/2023
Publié le : 23/06/2023
Décision modificative N°2 budget EAU 2023
Publié le : 20/06/2023
Décision modificative N°1 budget EAU 2023
Publié le : 20/06/2023
Délibération pour le recours à un contrat d'apprentissage
Publié le : 17/04/2023
Délibération pour l'approbation d'une convention avec le Syndicat des Eaux des Abrets pour la réalisation d'une interconnexion
Publié le : 17/04/2023
ELECTION D'UN AUTRE NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU
Publié le : 17/04/2023
Budget primitif assainissement 2023
Publié le : 27/04/2023
Compte administratif assainissement 2022 -approbation
Publié le : 27/04/2023
Budget primitif eau 2023
Publié le : 27/04/2023
Compte administratif eau 2022 - approbation
Publié le : 27/04/2023
Délibération relative à la vente d'une parcelle de terrain à la commune de Montcarra pour la réalisation d'un chemin piétonnier
Publié le : 20/03/2023
Délibération relative à la mise en place d'une carte d'achat
Publié le : 20/03/2023
Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote des budgets 2023
Publié le : 16/03/2023
Irrécouvrables
Publié le : 16/03/2023
Mise à jour du tableau des effectifs
Publié le : 16/03/2023
Obligation de contrôle du branchement au réseau d'assainissement collectif en cas de vente
Publié le : 16/03/2023
Liste des autres publications
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société DAUPHI-BLANC à Soleymieu
Publié le : 06/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable des Services Techniques
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable du Service Eau
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable Maintenance
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable Adjoint des Services Techniques
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable du Service Assainissement Non Collectif
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable du Service Assainissement
Publié le : 28/02/2023
Ordre du jour du Comité Syndical du 10 mars 2023
Publié le : 06/03/2023
Ordre du jour Réunion du Comité Syndical du 05/04/2024
Publié le : 29/03/2024
Arrêté 2023 11 01
Publié le : 30/11/2023
DECISION D'OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE
Publié le : 02/11/2023
Ordre du jour Comité Syndical du 13 juin 2023
Publié le : 06/06/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement collectif 2022 annexe 3
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement collectif 2022 annexe 2
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement collectif 2022 annexe 1
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement collectif 2022
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement non collectif 2022
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel service de l'eau potable 2022
Publié le : 20/10/2023
Ordre du jour Réunion du Comité Syndical du 15/12/2023
Publié le : 11/12/2023
Règlement du service assainissement collectif 2023
Publié le : 23/06/2023
Actualités
Toutes les actualités
Conseils pratiques

Protection des compteurs, fuites d’eau, réseau d’eaux usées : les bons gestes, ANC guide d’installation.

Tous les conseils
Travaux en cours
Tous les travaux
Démarches
Régler ma facture Souscrire / Résilier un abonnement Contrôle d'assainissement non collectif
Notre mission

Le Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan assure la production, le traitement et la distribution de l’eau potable, la collecte et le traitement des eaux usées, le contrôle des installations d’assainissement non collectif.

Navigation
Contacts