Liste des procès verbaux
PV Comité du 25 septembre 2024
Publié le : 10/12/2024
PV Comité du 04/12/2024
Publié le : 03/02/2025
Procès-Verbal Comité Syndical du 16/12/2022
Publié le : 14/03/2023
Procès-verbal du Comité du 15 décembre 2023
Publié le : 12/03/2024
Procès-verbal Comité Syndical du 17 juillet 2024
Publié le : 30/09/2024
PV Comité du 1er mars 2024
Publié le : 08/04/2024
Convention avec la Chambre d'Agriculture de l'Isère pour l'animation du programme captage prioritaire de Sermérieu
Publié le : 09/04/2024
PV Comité du 5 avril 2024
Publié le : 22/07/2024
Procés-verbal du Comité du 13 juin 2023
Publié le : 10/11/2023
PV Comité du 6 octobre 2023
Publié le : 08/02/2024
Procès-Verbal Comité Syndical du 31/03/2023
Publié le : 19/06/2023
Procès-Verbal Comité Syndical du 10/03/2023
Publié le : 07/04/2023
Liste des délibérations
2024 12 01 VIREMENT DE CREDIT N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT
Publié le : 05/12/2024
2024 12 14 DECISION MODIFICATIVE BUDGET EAU N°1
Publié le : 09/12/2024
2024 12 15 DECISION MODIFCATIVE BUDGET ASSAINISSEMENT N°1
Publié le : 09/12/2024
2024 05 01 DOB 2025
Publié le : 10/12/2024
2024 05 02 TARIFS EAU 2025
Publié le : 10/12/2024
2024 05 03 TARIFS ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF 2025
Publié le : 10/12/2024
2024 05 04 BORDEREAUX DES PRIX TRAVAUX DE BRANCHEMENTS ET AUTRES PRESTATIONS 2025
Publié le : 10/12/2024
2024 05 05 PPI EAU POTABLE 2025
Publié le : 10/12/2024
2024 05 06 PPI ASSAINISSEMENT 2025
Publié le : 10/12/2024
2024 05 07 AUTORISATION MANDATER LES DEPENSES D 'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025
Publié le : 10/12/2024
2024 05 08 PLAN D'ACTIONS 2025 REDUCTION DES FUITES
Publié le : 10/12/2024
2024 05 10 NOUVELLE CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA DEMARCHE DE PREVENTION SECURITE ET SANTE AU TRAVAIL
Publié le : 10/12/2024
2024 05 11 REVERSEMENT DES REDEVANCES ASSAINISSEMENT A LA CC DES VALS DU DAUPHINE
Publié le : 10/12/2024
2024 05 12 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE (REGULARISATION)
Publié le : 10/12/2024
2024 05 09 CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE ET REPARTITION FINANCIERE RELATIVE A DES TRAVAUX D'INTERCONNEXION AVEC LE SEA
Publié le : 10/12/2024
2024 05 17 CONVENTION DE REPARTITION FINANCIERE ENTRE LA COMMUNE DE ST HILAIRE DE BRENS ET LE SEPECC
Publié le : 10/12/2024
2024 05 18 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROGRAMME D'ACTIONS 2025 DU CAPTAGE DE SERMERIEU A L'AGENCE DE L'EAU RMC
Publié le : 10/12/2024
2024 05 13 PRODUITS IRRECOUVRABLES
Publié le : 16/12/2024
2024 05 19 SANCTIONS POUR REFUS DE CONTROLE D'UN BRANCHEMENT D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Publié le : 16/12/2024
2024 05 16 Délibération relative aux nouvelles redevances de l'Agence de l'Eau
Publié le : 20/12/2024
2024 12 02 VIREMENT DE CREDIT N°3 BUDGET ASSAINISSEMENT
Publié le : 06/01/2025
2024 12 03 ARRETE VIREMENT DE CREDIT N°5 BUDGET EAU
Publié le : 06/01/2025
2025 01 03 BORDEREAU DES PRIX DES TRAVAUX DE BRANCHEMENTS EAU ET ASSAINISSEMENT ET DIVERSES PRESTATIONS A/C DU 01/02/2025
Publié le : 31/01/2025
2025 01 04 DELIBERATION APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LE CDG 38 SIGNALEMENTS AGISSEMENTS SEXISTES, HARCELEMENTS....
Publié le : 31/01/2025
2025 01 05 MISE EN PLACE D'ASTREINTES SECONDAIRES
Publié le : 31/01/2025
2025 01 06 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE
Publié le : 31/01/2025
2025 01 07 TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Publié le : 31/01/2025
DEL_2025_01_01 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF EAU POTABLE 2025
Publié le : 21/02/2025
DEL_2025_01_02 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT
Publié le : 21/02/2025
DEC_2025_02_03 AUTORISATION D'EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE
Publié le : 24/02/2025
DEC_2025_02_04 AUTORISATION D'EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX D'INTERCONNEXION A FAVERGES
Publié le : 24/02/2025
DEC_2025_03_03 DEMANDE OUVERTURE COMPTE A TERME
Publié le : 14/03/2025
DEC_2025_03_04 DECISION OUVERTURE COMPTE A TERME
Publié le : 14/03/2025
2024_01_01 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
Publié le : 04/03/2024
2024_01_03 AUTORISATION DE MANDATER LES DEPENSES d'NVESTISSEMENT
Publié le : 04/03/2024
2024_01_05 CONVENTION AVEC LA CAPI POUR DES TRAVAUX COORDONNES CHEMIN DE RECALAINE A MONTCEAU
Publié le : 04/03/2024
2024_01_06 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2EME CLASSE
Publié le : 04/03/2024
2024_01_07 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Publié le : 04/03/2024
2024_01_02 TARIF DU CONTROLE PERIODIQUE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Publié le : 04/03/2024
2024_01_04 Demande de subvention départementale pour la rénovation et le réaménagement des locaux
Publié le : 04/04/2024
Arrêté virement de crédit Budget EAU 2024 N°2
Publié le : 17/06/2024
Décision relative à un contrat de prêt budget investissement EAU 2024_06_01
Publié le : 27/06/2024
Décision relative à un contrat de prêt budget investissement ASSAINISSEMENT 2024_06_02
Publié le : 27/06/2024
DEL_2024_04_04 DELEGATION DE COMPETENCES AU PRESIDENT
Publié le : 30/09/2024
DEL_2024_04_02 RAPPORTS ANNUELS 2023
Publié le : 01/10/2024
DEL_2024_04_09 PRODUITS IRRECOUVRABLES
Publié le : 01/10/2024
DEL_2024_04_07 CONVENTION AVEC LE SDIS POUR LA MISE A DISPOSITION DE L'APPLICATION REMOcRA
Publié le : 01/10/2024
DEL_2024_04_03 PARTICIPATION DES COMMUNES AU TITRE DES EAUX PLUVIALES
Publié le : 01/10/2024
2024_04_11 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA CAPI POUR DES TRAVAUX COMMUNE DE RUY MONTCEAU
Publié le : 01/10/2024
2024_04_08 AVENANT A LA CONVENTION AVEC ORANGE - RESERVOIR DU LANCELOT
Publié le : 04/10/2024
2024_04_05 COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG38
Publié le : 04/10/2024
2024_04_12 RESERVOIR DE PAN PERDU - COMMUNE DE ST MARCEL BEL ACCUEIL - ACQUISITION DU TERRAIN
Publié le : 04/10/2024
2024_04_01 PLAN DE GESTION DE LA SECURITE SANITAIRE DE L'EAU POTABLE
Publié le : 07/10/2024
Approbation du compte de gestion eau 2023
Publié le : 09/04/2024
Affectation des résultats du budget eau 2023
Publié le : 09/04/2024
Approbation du compte de gestion assainissement 2023
Publié le : 09/04/2024
Affectation des résultats du budget assainissement 2023
Publié le : 09/04/2024
BUDGET PRIMITIF 2024 EAU
Publié le : 11/04/2024
BUDGET PRIMITIF 2024 ASSAINISSEMENT
Publié le : 11/04/2024
Délibération d'approbation du compte administratif eau 2023
Publié le : 12/04/2024
Compte administratif eau 2023
Publié le : 12/04/2024
Compte administratif assainissement 2023
Publié le : 12/04/2024
Délibération des tarifs des travaux de branchements eau et assainissement
Publié le : 30/12/2022
2024_03_01 REALISATION d4UN PLAN DE GESTION DE SECURITE SANITAIRE DES EAUX (PGSSE)
Publié le : 22/07/2024
2024_03_05 Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour le versement d'acomptes au titre de la redevance sur la c
Publié le : 22/07/2024
2024_03_06 modification programme de travaux eau potable 2024
Publié le : 22/07/2024
2024_03_07 produits irrécouvrables
Publié le : 22/07/2024
2024_03_09 Création d'un poste d'agent de maîtrise principal
Publié le : 22/07/2024
2024_03_11 création d'un poste d'adjoint technique territorial
Publié le : 22/07/2024
2024_03_12 attribution d'une prime aux apprentis
Publié le : 22/07/2024
2024_03_13 Attribution d'une prime aux stagiaires
Publié le : 22/07/2024
2024_03_14 Convention pour l'épandage des boues des stations d'épuration
Publié le : 22/07/2024
2024_03_15 Modification du montant plafond de l'avance de la régie de recettes
Publié le : 22/07/2024
2024_03_16 création d'un poste de technicien
Publié le : 22/07/2024
2024_03_10 Création d'un poste de technicien principal 1ère classe
Publié le : 22/07/2024
2024_03_04 VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A LA COMMUNE DE MONTCARRA
Publié le : 22/07/2024
2024_03_02 Validation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels
Publié le : 25/07/2024
2024_03_08 Mise à disposition des communes des cartes des réseaux d'assainissement collectif
Publié le : 25/07/2024
Décision portant création d'une régie de recettes et d'avances 2024
Publié le : 26/07/2024
Décision modificative N°3 du budget eau
Publié le : 06/01/2023
Décision modificative N°1 budget assainissement
Publié le : 13/01/2023
Délibération pour l'approbation du plan d'actions 2023 pour la réduction des pertes en eau
Publié le : 20/12/2022
Délibération pour l'approbation d'une convention de fourniture d'eau pour le hameau de Chanas à ST SAVIN
Publié le : 22/12/2022
Convention avec la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné pour la vente d'eau en gros pour l'alimentation du quartier de la croix de Fer à Cessie
Publié le : 19/12/2023
Délibération pour l'approbation du réglement des astreintes
Publié le : 21/12/2022
Création de deux postes d'adjoints techniques territoriaux
Publié le : 19/12/2023
Convention d'objectifs avec l'Amicale du Personnel du SEPECC
Publié le : 19/12/2023
VIREMENT DE CREDIT BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
Publié le : 26/01/2024
Achat de parcelles de terrains pour la protection du captage de Sermérieu
Publié le : 19/12/2023
Achat de terrains pour la protection du captage de Soleymieu
Publié le : 19/12/2023
Approbation du plan d'action 2024 pour la réduction des pertes en eau
Publié le : 19/12/2023
Approbation des schémas directeurs d'assainissement des communes de St Chef, Salagnon, Soleymieu et des communes de St Marcel Bel Accueil, Vénérieu et
Publié le : 19/12/2023
Décision modificative N°4 Budget assainissement
Publié le : 18/12/2023
Décision modificative N°3 Budget eau
Publié le : 18/12/2023
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au SEPECC pour les travaux d'interconnexion entre le Syndicat des Eaux des Abrets et le SEPECC
Publié le : 18/12/2023
REGLEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 27/10/2023
DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE ELUS ET ADHESION A LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L'ISERE
Publié le : 26/10/2023
CONTRAT D'APPRENTISSAGE CAP MONTEUR EN INSTALLATIONS SANITAIRES
Publié le : 26/10/2023
ACHAT DE PARCELLES DE TERRAIN POUR L'AGRANDISSEMENT DU RESERVOIR DU SUPPEY A VEZERONCE-CURTIN ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION PRECEDENTE
Publié le : 26/10/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Publié le : 27/10/2023
DELIBERATION POUR LES RESSOURCES STRATEGIQUES
Publié le : 26/10/2023
DELIBERATION FIXANT LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS D'OCCASION
Publié le : 26/10/2023
DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION D'AVANCEMENT DE GRADE
Publié le : 26/10/2023
CONVENTION D'ADHESION A L'ASSISTANCE DU CDG 38 SUR LES DOSSIERS RETRAITE DES AGENTS RELEVANT DE LA CNRACL
Publié le : 26/10/2023
DELIBERATION AUTORISANT LE SEPECC A FAIRE APPEL AU SERVICE EMPLOI DU CENTRE DE GESTION
Publié le : 26/10/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Publié le : 26/10/2023
REGLEMENT DU SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 26/10/2023
REGLEMENT DU SERVICE EAU POTABLE A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 26/10/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE EAU POTABLE A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 26/10/2023
Création d'un poste dans le cadre du dispositif emploi compétences
Publié le : 18/10/2023
REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL - ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT
Publié le : 19/09/2023
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT
Publié le : 19/09/2023
Décision relative à un contrat de prêt - Budget investissement assainissement n°2023 08 01
Publié le : 04/09/2023
Règlement intérieur du Syndicat
Publié le : 14/08/2023
Délibération d'approbation du règlement intérieur du Syndicat
Publié le : 14/08/2023
Arrêté Virement de crédit N° 2024_01_02 BUDGET EAU 2023
Publié le : 29/01/2024
Délibération approbation du règlement d'assainissement collectif
Publié le : 23/06/2023
Décision modificative n°1 BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
Publié le : 22/06/2023
Décision modificative N°3 budget assainissement 2023
Publié le : 20/06/2023
Décision modificative n°2 BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
Publié le : 20/06/2023
Création d'un poste d'adjoint technique territorial au 01/07/2023
Publié le : 23/06/2023
Décision modificative N°2 budget EAU 2023
Publié le : 20/06/2023
Décision modificative N°1 budget EAU 2023
Publié le : 20/06/2023
Budget primitif assainissement 2023
Publié le : 27/04/2023
Compte administratif assainissement 2022 -approbation
Publié le : 27/04/2023
Budget primitif eau 2023
Publié le : 27/04/2023
Compte administratif eau 2022 - approbation
Publié le : 27/04/2023
Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote des budgets 2023
Publié le : 16/03/2023
Obligation de contrôle du branchement au réseau d'assainissement collectif en cas de vente
Publié le : 16/03/2023
Liste des autres publications
2024 11 01 ARRETE VIREMENT DE CREDIT N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT
Publié le : 22/11/2024
2024 11 02 ARRETE VIREMENT DE CREDIT N°4 BUDGET EAU
Publié le : 22/11/2024
DEC 2024_12_05 RELATIVE A LA PROVISION POUR DEPRECIATION DES ACTIFS (IMPAYES)
Publié le : 16/12/2024
DEC 2025 01 01 Décision ouverture d'un compte à terme
Publié le : 09/01/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société DAUPHI-BLANC à Soleymieu
Publié le : 06/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable des Services Techniques
Publié le : 23/02/2023
Décsion ouverture compte à terme DEC 2024 09 04
Publié le : 30/09/2024
Décsion ouverture compte à terme DEC 2024 09 05
Publié le : 30/09/2024
Décsion ouverture compte à terme DEC 2024 09 06
Publié le : 30/09/2024
RAPPORT ANNUEL SERVICE EAU POTABLE 2023
Publié le : 01/10/2024
RAPPORT ANNUEL ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
Publié le : 01/10/2024
RAPPORT ANNUEL ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023
Publié le : 01/10/2024
DEC 2024 10 04 Ouverture d'une ligne de Trésorerie
Publié le : 24/10/2024
Arrêté de délégation de signature au Responsable du Service Eau
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable Maintenance
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable Adjoint des Services Techniques
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable du Service Assainissement Non Collectif
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable du Service Assainissement
Publié le : 28/02/2023
DEC 2024_09_03 Décision d'attribution d'un marché de fournitures
Publié le : 05/09/2024
DEC 2024_09_02 Décision d'attribution d'un marché de prestations intellectuelles
Publié le : 05/09/2024
DEC 2024_09_01 Décision d'attribution d'un marché de prestations intellectuelles
Publié le : 05/09/2024
2024 09 01 Virement de crédit N°3 BUDGET EAU
Publié le : 10/09/2024
Arrêté 2023 11 01
Publié le : 30/11/2023
DECISION D'OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE
Publié le : 02/11/2023
Règlement du service assainissement collectif 2023
Publié le : 23/06/2023
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