Liste des procès verbaux
Procès-Verbal Comité Syndical du 16/12/2022
Publié le : 14/03/2023
Procés-verbal du Comité du 13 juin 2023
Publié le : 10/11/2023
PV Comité du 6 octobre 2023
Publié le : 08/02/2024
Procès-Verbal Comité Syndical du 31/03/2023
Publié le : 19/06/2023
Procès-Verbal Comité Syndical du 10/03/2023
Publié le : 07/04/2023
Liste des délibérations
Délibération des tarifs de l'eau potable à compter du 01/01/2023
Publié le : 20/12/2022
Délibération des tarifs de l'assainissement collectif à compter du 01/01/2023
Publié le : 20/12/2022
Délibération des tarifs de l'assainissement non collectif à compter du 01/01/2023
Publié le : 20/12/2022
Délibération des tarifs des travaux de branchements eau et assainissement
Publié le : 30/12/2022
Décision modificative N°3 du budget eau
Publié le : 06/01/2023
Décision modificative N°1 budget assainissement
Publié le : 13/01/2023
Délibération relative à l'élection d'un nouveau membre du Bureau
Publié le : 20/12/2022
Délibération de validation définitive du transfert de l'actif de l'ex SIE du Lac de Moras relatif à Veyssilieu à la commune de Veyssilieu
Publié le : 13/01/2023
Délibération pour l'approbation du plan d'actions 2023 pour la réduction des pertes en eau
Publié le : 20/12/2022
Délibération pour le reversement à la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné de la redevance assainissement pour les communes de La Chapelle de l
Publié le : 19/12/2022
Délibération pour l'enregistrement de produits irrécouvrables
Publié le : 22/12/2022
Délibération pour l'annulation de factures
Publié le : 22/12/2022
Délibération pour l'approbation d'une convention de fourniture d'eau pour la ZAC de Chatanay
Publié le : 22/12/2022
Délibération pour l'approbation d'une convention de fourniture d'eau pour St Clair de la Tour
Publié le : 22/12/2022
Délibération pour l'approbation d'une convention de fourniture d'eau pour le hameau de Chanas à ST SAVIN
Publié le : 22/12/2022
Délibération relative à l'approbation d'une convention de traitement des eaux usées d'une blanchisserie
Publié le : 02/02/2023
Convention avec la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné pour la vente d'eau en gros pour l'alimentation du quartier de la croix de Fer à Cessie
Publié le : 19/12/2023
Délibération pour la convention de répartition financière des travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement de l'allée des Violettes avec la
Publié le : 19/12/2022
Délibération pour la création d'un poste de rédacteur territorial
Publié le : 20/12/2022
Produits irrécouvrables
Publié le : 19/12/2023
Délibération pour l'approbation du réglement des astreintes
Publié le : 21/12/2022
Création de deux postes d'adjoints techniques territoriaux
Publié le : 19/12/2023
Convention d'objectifs avec l'Amicale du Personnel du SEPECC
Publié le : 19/12/2023
Délibération bordereau des prix de travaux de branchements à compter du 01/01/2024
Publié le : 21/12/2023
VIREMENT DE CREDIT BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
Publié le : 26/01/2024
Achat de parcelles de terrains pour la protection du captage de Sermérieu
Publié le : 19/12/2023
Reversement des redevances assainissement des communes de La Chapelle de la Tour, St Jean de Soudain et La Tour du Pin à la CC des Vals du Dauphiné
Publié le : 19/12/2023
Renouvellement de la mutualisation de l'animation des captages prioritaires
Publié le : 19/12/2023
Achat de terrains pour la protection du captage de Soleymieu
Publié le : 19/12/2023
Approbation du plan d'action 2024 pour la réduction des pertes en eau
Publié le : 19/12/2023
Approbation des schémas directeurs d'assainissement des communes de St Chef, Salagnon, Soleymieu et des communes de St Marcel Bel Accueil, Vénérieu et
Publié le : 19/12/2023
Décision modificative N°4 Budget assainissement
Publié le : 18/12/2023
Délibération tarifs de l'eau potable à compter du 01/01/2024
Publié le : 19/12/2023
Délibération tarifs de l'assainissement collectif et non collectif à compter du 01/01/2024
Publié le : 19/12/2023
Décision modificative N°3 Budget eau
Publié le : 18/12/2023
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au SEPECC pour les travaux d'interconnexion entre le Syndicat des Eaux des Abrets et le SEPECC
Publié le : 18/12/2023
REGLEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 27/10/2023
DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE ELUS ET ADHESION A LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L'ISERE
Publié le : 26/10/2023
CONTRAT D'APPRENTISSAGE CAP MONTEUR EN INSTALLATIONS SANITAIRES
Publié le : 26/10/2023
ACHAT DE PARCELLES DE TERRAIN POUR L'AGRANDISSEMENT DU RESERVOIR DU SUPPEY A VEZERONCE-CURTIN ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION PRECEDENTE
Publié le : 26/10/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Publié le : 27/10/2023
DELIBERATION POUR LES RESSOURCES STRATEGIQUES
Publié le : 26/10/2023
DELIBERATION FIXANT LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS D'OCCASION
Publié le : 26/10/2023
DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION D'AVANCEMENT DE GRADE
Publié le : 26/10/2023
CONVENTION D'ADHESION A L'ASSISTANCE DU CDG 38 SUR LES DOSSIERS RETRAITE DES AGENTS RELEVANT DE LA CNRACL
Publié le : 26/10/2023
DELIBERATION AUTORISANT LE SEPECC A FAIRE APPEL AU SERVICE EMPLOI DU CENTRE DE GESTION
Publié le : 26/10/2023
PRODUITS IRRECOUVRABLES 2023
Publié le : 26/10/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Publié le : 26/10/2023
REGLEMENT DU SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 26/10/2023
REGLEMENT DU SERVICE EAU POTABLE A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 26/10/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE EAU POTABLE A COMPTER DU 01/11/2023
Publié le : 26/10/2023
Présentation des Rapports annuels 2022
Publié le : 20/10/2023
Création d'un poste dans le cadre du dispositif emploi compétences
Publié le : 18/10/2023
REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL - ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT
Publié le : 19/09/2023
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT
Publié le : 19/09/2023
Décision relative à un contrat de prêt - Budget investissement assainissement n°2023 08 01
Publié le : 04/09/2023
Règlement intérieur du Syndicat
Publié le : 14/08/2023
Délibération d'approbation du règlement intérieur du Syndicat
Publié le : 14/08/2023
Arrêté Virement de crédit N° 2024_01_02 BUDGET EAU 2023
Publié le : 29/01/2024
Délibération approbation du règlement d'assainissement collectif
Publié le : 23/06/2023
Obligation de contrôle du branchement au réseau d'assainissement collectif en cas de vente
Publié le : 16/03/2023
Liste des autres publications
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société DAUPHI-BLANC à Soleymieu
Publié le : 06/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable des Services Techniques
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable du Service Eau
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable Maintenance
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable Adjoint des Services Techniques
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable du Service Assainissement Non Collectif
Publié le : 23/02/2023
Arrêté de délégation de signature au Responsable du Service Assainissement
Publié le : 28/02/2023
Ordre du jour du Comité Syndical du 10 mars 2023
Publié le : 06/03/2023
Arrêté 2023 11 01
Publié le : 30/11/2023
DECISION D'OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE
Publié le : 02/11/2023
Ordre du jour Comité Syndical du 13 juin 2023
Publié le : 06/06/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement collectif 2022 annexe 3
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement collectif 2022 annexe 2
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement collectif 2022 annexe 1
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement collectif 2022
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel sur le service de l'assainissement non collectif 2022
Publié le : 20/10/2023
Rapport annuel service de l'eau potable 2022
Publié le : 20/10/2023
Ordre du jour Réunion du Comité Syndical du 15/12/2023
Publié le : 11/12/2023
Règlement du service assainissement collectif 2023
Publié le : 23/06/2023
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